Mentions légales

Les Formules par Sepamat

Site édité par Sepamat 310 route de Vannes - 44700 Nantes Orvault - France

Ce site est soumis à la loi française.
Toute utilisation qui en est faite doit l'être dans des conditions la respectant et sera réputée être intervenue sur le territoire français.

Raison sociale : SEPAMAT
Forme sociale : SAS
N° RCS : Nantes B324 081 876
Capital social : 1 223 000 €
N° téléphone : 02 40 63 11 97
Responsable de la publication : Marielle MAURE
Conception : Redpoint - Arnaud Briand
Direction Artistique et Digital Design : Yipikai - Guillaume Grimaud
Développement Front-end et Technique : 6TM

Politique d’échange de liens

Les Formules by Sepamat reste à la disposition des éditeurs de sites Internet afin de réaliser des échanges de liens. Afin de déterminer les typologies d'ancre de lien pour la mise en oeuvre d'un échange, merci de nous contacter.

Droits protégés

L'ensemble du contenu de ce site (architecture, textes, photographies, illustrations, logiciels...) est la propriété de Sepamat ou de ses prestataires techniques. Tous les droits d'utilisation sont réservés.
Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Formule Services et les logos utilisés sont des marques déposées dont la reproduction constituerait également une contrefaçon.

Responsabilité

Sepamat, leurs dirigeants ou salariés ne seraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d'une connexion au présent site.

Protection de la vie privée

La connexion à un serveur web a pour effet d'envoyer à votre navigateur un petit nombre de données qui seront stockées sur le disque dur de votre ordinateur.
Il s'agit des cookies. Vous pouvez éventuellement modifier votre navigateur pour refuser les cookies ce qui n'empêchera pas la connexion à notre site mais pourra retarder les délais de chargement des pages.

Le site www.lesformules.com est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1078761.